Corneilla-la-Rivière
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Arrêtés municipaux
Arrêtés municipaux et Préfectoraux
Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2024-152-0001
Arrêté préfectoral n°DDTM/SNAF/2024 153-0002
Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/ 2023 292-0001 DU Octobre 2023
Arrêté préfectoral N°DDTM/SER/ 2022364-0001 portant sur des mesures de restriction provisoire de l'eau liées à l'état de la ressource superficielle et des nappes souterraines
.
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023 109-0005 du 19/04/2023
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023-137-0001
Arrêté préfectoral n° DDTM/SNAF/2023-166-0005
Arrêtés préfectoraux DDTM-SNAF-2024259-0001 et DDTM-SNAF-2024259-0002
Liste des communes par zone d'alerte
Mesures de restriction des usages de l'eau
2023-87 Arrêté portant sur la modification de la réglementation de coupure de l'éclairage public
.
2024-01 Arrêté temporaire de stationnement
2024-02 Arrêté temporaire de stationnement
2024-03 Arrêté portant modification de la réglementation de coupure de l'éclairage public sur la commun
2024-04 Arrêté temporaire de stationnement
2024-05 Arrêté temporaire de circulation
2024-06 Arrêté portant à l'organisation du marché hebdomadaire
2024-07 Arrêté portant interdiction de stationnement rue du vent
2024-08 Arrêté temporaire de stationnement
2024-09
2024-10 Arrêté temporaire 17, rue du moulin à huile
2024-11 Arrêté temporaire 71, route nationale
2024-12 Arrêté interdiction du stationnement 18 rue du Vent
2024-13 Arrêté permis de stationnement installation d'un échafaudage rue du Vent
2024-14 Arrêté municipal provisoire de circulation et de stationnement élagage des platanes
2024-15 Arrêté provisoire rue du ruisseau
2024-16 Arrêté temporaire de stationnement rue de l'église
2024-17 Arrêté temporaire de stationnement rue de l'église
2024-18 Arrêté provisoire restriction de la circulation pour travaux rue de la Tramontane
2024-19 Arrêté provisoire de la circulation et du stationnement élagage des platanes
2024-20
2024-21 Arrêté temporaire de stationnement rue de l'église
2024-22 Arrêté temporaire de stationnement au ateliers municipaux et cabinet médical
2024-65 Arrêté permanent numérotage 20 rue du 11 Novembre
2024-23
2024-24 Arrêté temporaire stationnement rue de la place de la république
2024-25
2024-26
2024-27 Arrêté temporaire de stationnement 19 rue des écoles
2024-28
2024-29
2024-30 Arrêté temporaire rue de l'église
2024-31 Arrêté temporaire stationnement fête de la Diada
2024-32
Arrêté provisoire circulation et stationnement rue du Vent
2024-33 Arrêté temporaire de stationnement déménagement 38 route nationale
2024-34
2024-35
2024-36 Arrêté temporaire permis de stationnement
2024-37
2024-38 Arrêté provisoire travaux 48 rue du ruisseau
2024-39 Arrêté portant permission de voirie rue du ruisseau
2024-40 Arrêté temporaire permis de stationnement
2024-41 Arrêté provisoire interdiction de la circulation et du stationnement rue du 19 Aout
2024-42 Arrêté provisoire interdiction circulation et stationnement impasse rue de la forge
2024-43 Arrêté temporaire portant sur la fermeture au public de l'espace Força réal
2024-44
2024-45
2024-46 Arrêté provisoire interdiction à la circulation et au stationnement rue de la Forge
2024-47 Arrêté provisoire interdiction du stationnement places pour personnes a mobilité réduite
2024-48 Arrêté provisoire interdiction de la circulation rue de la poste
2024-49 Arrêté temporaire déménagement 5 rue du vent
2024-50 Arrêté temporaire déménagement 8 rue de la poste
2024-51 Arrêté provisoire circulation des élections législatives
2024-52 Arrêté portant sur la modification de la réglementation de l'éclairage public
2024-53
2024-54 Arrêté temporaire fête de la saint Jean
2024-55
2024-56
2024-57 Arrêté provisoire de stationnement rue Saint Jean
2024-58 Arrêté provisoire de stationnement rue du Ruisseau
2024-59 Arrêté provisoire circulation route nationale intervention Sydeel
2024-60 Arrêté provisoire circulation 63,route nationale déménagement
2024-61 Arrêté provisoire circulation 88,route nationale intervention Enedis
2024-62 Arrêté provisoire stationnement chemin des Castagnes
2024-63
2024-64 Arrêté temporaire fêté du village
Affiche circulation
2024-65 Arrêté portant sur la modification de l'éclairage public
126-2024 Arrêté permanent instituant une zone de stationnement livraison
2024-66 Arrêté temporaire de stationnement et de circulation rue du vent
2024-67
2024-68 Arrêté provisoire circulation rue des Aspres
132-2024 Arrêté permanent cession à titre définitif animal errant
2024-69 Arrêté portant permission de voirie rue du vent
2024-70 Arrêté provisoire portant interdiction du stationnement rue du stade
2024-71 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement 2 rue du 11 Novembre
2024-72 Arrêté provisoire de circulation et de stationnement impasse des Hortes
2024-73 Arrêté temporaire de circuler et de stationner rue de Força Réal
2024-74
2024-75 Arrêté provisoire de circulation et de stationnement rue de l'église
2024-76
2024-77 Arrêté provisoire de circulation chemin d'Estagel
2024-78
2024-79 Arrêté provisoire de la circulation et du stationnement rue de l'église
2024-80 Arrêté temporaire de stationnement travaux parking cabinet médical
2024-81 Arrêté provisoire circulation rue du vent
2024-82 Arrêté temporaire circulation et stationnement rue de l'église
2024-83 Arrêté provisoire de circulation rue du 11 Novembre
2024-84 Arrêté provisoire de circulation rue du vent
2024-85 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de l'église
2024-86 Arrêté temporaire de circulation et de stationner impasse du 11 Novembre
2024-87 Arrêté provisoire de stationnement place de la république
2024-88 Arrêté provisoire de la circulation route nationale et rue de la poste
2024-89
2024-90 Arrêté provisoire de stationnement et de circulation élagage du platane place de république
2024-91 Arrêté temporaire travaux de marquage au sol parking clave verte
Affiche info
2024-92
2024-93 Arrêté temporaire permis de stationner
Arrêté permanent 164-2024 Travaux et interventions sur voirie SYDEEL 66
Arrêté permanent 165-2024 Travaux et interventions sur voirie services techniques
communaux
2024-97 Arrêté provisoire portant autorisation d'une manifestation sportive organisée par le SOC
2024-98 Arrêté provisoire portant interdiction de stationnement rue des jardins
2
024-99 Arrêté temporaire de stationnement travaux marquage au sol parking Clave verte
2024-100 Arrêté temporaire de stationnement et de circulation rue de l'église
2024-101 Arrêté temporaire d'interdiction de stationner travaux: passage de camion
2024-102 Arrêté provisoire rue du vent
2024-103 Arrêté temporaire parking des ateliers municipaux
2024-104 Arrêté temporaire 42 route nationale
2024-105 Arrêté temporaire 29 route nationale
2024-106 Arrêté provisoire rue du vent
2024-107 Arrêté portant sur le modification de l'éclairage sur la commune
2024-108 Arrêté temporaire 77 route nationale
2024-109 Arrêté provisoire de stationnement et de circulation rue du vent
2024-110 Arrêté temporaire d'interdiction de stationner rue des jardins
2024-111 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de l'église
2024-112 Arrêté temporaire de stationnement et de circulation marché de Noël
2024-113 Arrêté temporaire de stationnement rue des jardins
2024-114 Arrêté temporaire de stationnement et de circulation 37 rue Neuve
2024-195 Arrêté permanent travaux et intervention sur voirie services techniques
2024-198 Arrêté permanent stationnement interdit rue des alberes
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